Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours
PLANETE TEXTILE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3494269
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2027
Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours de PLANETE TEXTILE

Présentation de la marque Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours

Déposée le 10 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TEXTILE domicilié(e) ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 494 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

PLANETE TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : Nuit Sublime , PLANETE TEXTILE FABRICANT IMPORTATEUR , L'ARMOIRE A LINGE , PLANETE SOMMEIL , BRETAGNE LITERIE , nuit douce , Bretagne Literie le spécialiste , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER, C EST NOTRE METIER , PLANETE TEXTILE SA , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER , C EST NOTRE METIER


PLANETE TEXTILE, Société par actions simplifiée - ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France - SIREN 411494297


AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646834 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.